Equipe

Jean-François-Tossens
Associés
Jean-François Tossens
Sophie Goldman
René Gonne
Collaborateurs
Sebastiaan Holslag
Victor Ghazouani
Assistantes
Anne-Marie Devrieze
Murielle Williquet
Jean-François
Tossens

Contact

P/ +32(0)2.895.30.73
M/ +32(0)475.27.70.90
E/ jean-francois.tossens@tglaw.be
Publications
Français, Anglais, Néerlandais

Jean-François Tossens consacre une partie importante de sa pratique à l’arbitrage national et international, en qualité de conseil ou d’arbitre. Il intervient principalement dans des procédures arbitrales CCI, Cepani ou ad hoc. Il conseille aussi ses clients dans des dossiers contentieux ou transactionnels, principalement en  droit commercial et en droit des sociétés, relatifs, par exemple, à des partenariats commerciaux sous diverses formes, des conventions d’actionnaires et des transferts de sociétés, dans des secteurs tels que les sociétés publiques d’investissement, l’aéronautique, les assurances, l’énergie, la distribution de produits pétroliers et la biotechnologie.

Jean-François Tossens est membre du Barreau de Bruxelles depuis 1989. En 2016, il a co-fondé le cabinet Tossens Goldman Gonne.

Outre ses activités d’avocat, Jean-François Tossens est maître de conférences invité à la Faculté de Droit de l’Université catholique de Louvain (UCL) où il enseigne le droit de l’arbitrage national et international.   Il est membre de la commission d’arbitrage de la CCI à Paris. Il est membre du conseil d’administration de la CCI Belgique et du Cepani. Il est co-rédacteur en chef de la revue belge de l’arbitrage b-Arbitra et l’auteur de nombreuses publications dans ses matières de prédilection.

Les clients décrivent Jean-François Tossens comme “straightforward, pragmatic and a strong lawyer to have on your side” (Chambers, 2014) et “very level-headed, reasonable in his approach and intelligent” (Chambers – Dispute Resolution, 2015).

Le magazine français “Décideurs” a attribué la mention “Excellent” à Jean-François, en tant qu’arbitre (classement 2015 des arbitres à titre individuel).

 

1989  – Avocat au barreau de Bruxelles
1989  – Collaborateur du cabinet Coppens, Horsmans & Malherbe
1994   – Associé fondateur de Tossens & Prioux
2013  – Associé fondateur de Strelia
2016  – Associé fondateur de Tossens Goldman Gonne

 

Interventions récentes

  • Président d’un Tribunal arbitral dans une procédure CEPANI portant sur les déclarations et garanties fiscales des vendeurs d’une entreprise du secteur de la construction.
  • Représentation de la Société Fédérale de Participations et d’Investissement dans de multiples investissements, notamment lors d’un investissement dans un Fonds indien et dans Euronext.
  • Représentation d’une société française leader mondial dans le secteur du fret aérien dans une procédure l’opposant à une compagnie aérienne tendant au recouvrement d’indemnités de rupture d’un contrat d’agence.
  • Représentation habituelle d’actionnaires familiaux dans la gestion des relations entre actionnaires ou de rachats d’actions ou d’entreprises, dans différents secteurs immobiliers, industriels ou de services.
  • Représentation d’un groupe français leader dans le domaine du fret aérien dans une procédure d’arbitrage CCI concernant le licenciement du manager d’une société affiliée et l’inexécution d’un engagement de non-concurrence.
  • Président d’un tribunal arbitral dans un litige portant sur la rupture d’un contrat de construction d’un complexe hôtelier au Maroc.
  • Représentation d’une entité publique autonome liée à un Etat étranger dans une action en distraction de biens saisis en Belgique par les créanciers de cet Etat, en exécution d’une sentence arbitrale étrangère annulée.
  • Arbitre unique dans plusieurs procédures CCI relatives à la rupture de contrats de consultance, notamment dans les secteurs alimentaire et de l’industrie mécanique.
Sophie
Goldman

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M/ +32(0)478.40.66.65
E/ sophie.goldman@tglaw.be
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Français, Anglais

Sophie Goldman est spécialisée dans le contentieux civil et commercial complexe, tant national qu’international, en particulier dans les domaines suivants : partenariats commerciaux, contrats d’entreprise, distribution, contrats de consultance, responsabilité de dirigeants d’entreprises et  acquisition de sociétés. Elle intervient dans des dossiers relatifs à des secteurs divers, tels que celui de  l’aéronautique, l’énergie, la distribution de produits industriels, les assurances,  la biotechnologie et la construction.

Sophie pratique activement l’arbitrage national et international. Elle intervient régulièrement comme conseil, comme arbitre ou comme Secrétaire Administratif dans des procédures arbitrales ICC et CEPANI.

Sophie a été admise au Barreau de Bruxelles en 2008. Elle a co-fondé le cabinet Tossens Goldman Gonne au mois de septembre 2016.

Sophie a obtenu son diplôme de droit à l’Université libre de Bruxelles (ULB) en 2007 avec grande distinction. Elle a étudié à l’Universiteit van Amsterdam dans le cadre du programme d’échange Erasmus en 2007. Elle est titulaire d’un LL.M. du King’s College de Londres (2008).

Depuis 2009, elle est assistante à l’Université libre de Bruxelles (ULB) en droit des obligations et en droit des contrats. Elle a aussi été assistante en droit de patrimoine et de la personnalité morale. Depuis 2017, Sophie est Maître-Assistant en “droit commercial international et résolution des conflits internationaux” à l’Ichec Brussels management School.

Elle est l’auteur de diverses publications en droit des obligations et en matière d’arbitrage.

Sophie est également co-présidente du Cepani 40.

Elle est encore co-rédacteur en chef de la newsletter du CEPANI, membre de l’ICC Commission on Arbitration and ADR ainsi que membre du CEPANI, de la CCI, et de l’ICC Young Arbitrators Forum et du Young ICCA.

 

2008 – Avocat au barreau de Bruxelles
2008 – Collaboratrice du cabinet Stibbe
2010 – Collaboratrice du cabinet Tossens & Prioux
2013 – Collaboratrice sénior du cabinet Strelia
2016 – Associé fondateur du cabinet Tossens Goldman Gonne

 

Interventions récentes

  • Arbitre unique dans une procédure CCI portant sur un différend entre une compagnie française et une société allemande relatif à l’exécution d’un contrat international de distribution de produits de conservation du bois.
  • Arbitre unique dans une procédure CEPANI pour un litige « post-acquisition » d’une branche d’activités d’une banque belge.
  • Représentation d’un groupe français leader dans le domaine du fret aérien dans une procédure d’arbitrage CCI concernant le licenciement du manager d’une société affiliée et l’inexécution d’un engagement de non-concurrence.
  • Représentation d’une société canadienne active dans le secteur des produits PVC, dans le cadre d’un litige l’opposant à un groupe belge et tendant notamment au recouvrement d’indemnités à la suite de la résolution d’un contrat de concession liant les parties.
  • Représentation d’une société française leader mondial dans le secteur du fret aérien dans une procédure l’opposant à une compagnie aérienne tendant au recouvrement d’indemnités de rupture d’un contrat d’agence.
  • Représentation d’une société belge active dans le secteur pétrolier dans une procédure l’opposant à un groupe international portant notamment sur des griefs de pratiques commerciales déloyales et de violations de droits propriété intellectuelle (en ce compris une action en cessation et une saisie description).
  • Représentation d’une compagnie française d’assurance de premier plan pour ses clients actifs dans le secteur de la maintenance aéronautique.
René
Gonne

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M/ +32(0)475 46 88 90
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L’activité de René Gonne s’est d’abord développée dans les contentieux et les arbitrages internationaux jusqu’à l’OPA hostile sur la Générale de Belgique qu’il assista avec succès dans sa défense. Sa pratique fut ensuite orientée vers le droit des sociétés, les questions liées aux cessions, acquisitions et restructurations, l’assistance aux actionnaires, les partenariats et les contrats complexes, en ce compris de nombreuses opérations d’offre publique.

René a également acquis une solide expérience de la régulation financière et a conseillé des acquéreurs ou vendeurs, des sociétés cibles et des actionnaires dans un grand nombre de situations.

Il a représenté des Etats – y compris non européens – et des actionnaires publics, des sociétés privées ou cotées, et des familles ou investisseurs individuels dans la structuration de projets, de conventions, d’investissements et de partenariats, ou dans des restructurations industrielles ou financières, dans de multiples secteurs tels le verre, la sidérurgie, les holdings, les télécommunications, la biotechnologie et l’énergie, ainsi que dans des contentieux s’y rapportant.

Depuis 2002, René Gonne a été fortement recommandé par Legal Expert EMEA et Legal 500 EMEA, en droit des sociétés et restructuration. Puis en 2012 par Chambers en restructurations et joint-ventures avec mention d’une « expérience en profondeur de l’industrie de l’énergie ».

 

1979 – Licence en droit UCL – Grande distinction
1979 – Avocat au barreau de Bruxelles
1982-1986 – Assistant Unité de droit économique – UCL
1983 – Associé du cabinet Coppens Horsmans & Malherbe
1995 – Associé gérant du cabinet fusionné Coppens Van Ommeslaghe & Faurès
2000 – Associé gérant du cabinet fusionné Coppens Van Ommeslaghe Faurès – Coudert Brothers LLP
2005 – Associé du cabinet Dechert LLP, puis en 2011 associé gérant du bureau de Bruxelles
2017 – Associé du cabinet Tossens Goldman Gonne

 

Interventions récentes

  • Conseil du Gouvernement Luxembourgeois dans l’OPA de Mittal sur Arcelor.
  • Conseil d’Elia (TSO électricité) et de Fluxys (TSO gaz) dans la mise en œuvre des directives sectorielles et la gestion de leur impact sur les structures actionnariales.
  • Conseil d’un des leaders européens de l’énergie dans un précontentieux et la renégociation de contrats d’échange de gaz à très long terme.
  • Conseil d’une start-up européenne dans le domaine de la biotechnologie, victime de violations d’engagements d’exclusivité et de confidentialité.
  • Conseil d’un grand opérateur télécom européen sur la structuration de conventions d’actionnaires conduisant, au travers d’un véhicule belge, à une OPA sur un opérateur égyptien.
  • Conseil d’une société publique wallonne à propos d’un contentieux contractuel de construction.
  • Conseil d’une famille sur la structuration en partenariat d’investissements financiers à l’échelle européenne, et coordination dans plusieurs pays.
Sebastiaan
Holslag

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Sebastiaan Holslag pratique le droit civil, le droit commercial et les méthodes alternatives de résolution des conflits. Son expérience inclut le contentieux devant les tribunaux judiciaires et l’arbitrage, le conseil et la rédaction de contrats (tels que des contrats de distribution, les pactes d’actionnaires, etc.), tant dans des contextes nationaux qu’internationaux.

Sebastiaan a obtenu son diplôme de droit à l’Université Catholique de Louvain (KUL) avec grande distinction et a rejoint le Barreau en 2012.

Outre ses activités d’avocats, Sebastiaan est médiateur agréé en matière civile et commerciale et a récemment été nommé en qualité d’ombudsman local pour le Service de Médiation des litiges de Consommation des Avocats.

Sebastiaan est l’auteur de plusieurs publications en droit de l’arbitrage (notamment dans le Young Arbitration Review).

Anne-Marie
Devrieze

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Anne-Marie Devrieze est l’assistante de Jean-François Tossens depuis 2007.

Avant cela, elle a été assistante à la Société Fédérale de Participations et d’Investissement (anciennement Société Nationale d’Investissements (S.N.I.) et Société Fédérale d’Investissement (S.F.I.) ) de 1981 à 2006.

Murielle
Williquet

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E/ murielle.williquet@tglaw.be
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Murielle Williquet est l’assistante de René Gonne depuis 2008.

Après avoir débuté sa carrière dans le secteur bureautique et informatique, elle rejoint en 2000 le secteur juridique et s’est formée auprès de plusieurs cabinet (Peeters & Partners, Simmons & Simmons, Lawfort, Stibbe, Dechert LLP).

Victor
Ghazouani

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P/ +32 2 895 30 76
M/ +32 475 95 94 23
E/ victor.ghazouani@tglaw.be
français, anglais

Victor a commencé son stage au barreau de Bruxelles et a rejoint Tossens Goldman Gonne en août 2017.

Il a été diplômé avec grande distinction d’un Master en droit économique et social (2016) et d’un Master de spécialisation (LL.M.) en droit européen (2017) de l’Université Libre de Bruxelles.