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Jean-François Tossens
L’instance arbitrale
Jean-François Tossens

in Les particularités de la procédure arbitrale – Une approche pratique et comparée, Collection Crides – Jean Renauld, Larcier, 2015

La confidentialité de l’arbitrage : valeur cardinale ou poncif ?
Jean-François Tossens

in Arbitrage et confidentialité / Arbitrage en vertrouwelijkheid, Collection CEPANI n°18, Bruxelles, Bruylant, 2014.

Recours en annulation : commentaire des arrêts de la Cour de Cassation du 7 novembre 2013 et de la Cour d’appel de Bruxelles du 6 décembre 2011
Jean-François Tossens, Sophie Goldman

b-Arbitra, 2014/3, p. 221

Commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de Bruxelles du 3 décembre 2012 à la lumière de la nouvelle loi sur l’arbitrage
Jean-François Tossens, Sophie Goldman

b-Arbitra, 2013/2, p. 245

Réflexions sur l’interaction entre le juge étatique et l’arbitre
Jean-François Tossens

in Hommage à Guy Keutgen / Eerbetoon aan Guy Keutgen, Collection CEPANI n°15, Bruxelles, Bruylant, 2012

La preuve dans l’acte de mission et l’instance
Jean-François Tossens

in L’administration de la preuve en matière d’arbitrage, Collection CEPANI n°11, Bruxelles, Bruylant, 2009

Passion d’Ardenne
Jean-François Tossens

in Liber Amicorum Guy KEUTGEN, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 614 à 621

Recueil de sentences arbitrales du Cepani (1986-2001) - note sous la sentence arbitrale n° 2120
Jean-François Tossens

in Recueil de sentences arbitrales du Cepani (1986-2001), Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 316-343

Les voies de recours
Jean-François Tossens

in La réforme de la réglementation sur les offres publiques d’acquisition, Kluwer, 2007

Droit financier - Le cadre institutionnel des marchés financiers
Jean-François Tossens

Traité pratique de droit commercial, Titre 1er du Tome V (Droit financier), Waterloo, Kluwer, 2007, p. 1

Recueil de sentences arbitrales du Cepani (1985-1995) - notes sous diverses sentences
Jean-François Tossens

Recueil de sentences arbitrales du Cepani (1985-1995), Bruxelles, Bruylant, 2005

La réforme de la surveillance du secteur financier par les lois du 2 août 2002 – Article de synthèse sur la loi du 2 août 2002
Jean-François Tossens (avec Ph. Lambrecht)

R.P.S., 2002

Les obligations d’information et de conseil de l’émetteur et de l’intermédiaire financier en matière de services d’investissement
Jean-François Tossens

in La protection de l’investisseur et de l’e-investisseur / Bescherming van de belegger en van de e-belegger, colloque AEDBF-Belgium du 27 avril 2001, Bruxelles, Bruylant, 2002

La situation des actionnaires et leurs recours
Jean-François Tossens (avec G. Keutgen)

in Le nouveau droit des fusions et des scissions de sociétés, Bruylant, 1994, pp. 119 et suiv.

Le régime juridique du rachat d’actions propres
Jean-François Tossens (avec T. Partsch)

in Rachat d’actions propres : aspects juridiques et financiers, Colloque EFE, 19 novembre 1998

"Les conflits d’intérêts" et "Les délits d’initiés"
Jean-François Tossens

cours donnés en novembre 1999 dans le cadre d’un programme de 3ème cycle de l’Ecole de commerce de Solvay.

Les clauses et techniques limitatives de la responsabilité des dirigeants d’entreprises
Jean-François Tossens

in La responsabilité des dirigeants d’entreprises, Colloques Infotopics, 27 février 1997 et 6 mai 1998

Le sort des contrats commerciaux en cas de cession d’entreprise
Jean-François Tossens

in Les cessions d’entreprises, Colloque Van Ham & Van Ham, 14 novembre 1996

Le nouveau régime des activités transfrontalières des entreprises d’investissement
Jean-François Tossens

in Marchés financiers : nouvelle organisation, Colloque Development Institute International, Paris, 29-30 mai 1996

Liberté d'établissement et libre prestation de services en matière de services financiers
Jean-François Tossens

in La nouvelle bourse de Bruxelles après le Big Bang bis, Colloque Sky Room Events, 14 février 1996

Le secret bancaire et le contrôle de l'Etat sur les opérations de change et sur leurs effets délictuels en Belgique
Jean-François Tossens (avec Ph. Lambrecht)

in Blanchiment d’argent et secret bancaire, éd. P. Bernasconi, Kluwer Law International, 1996, pp. 49 et suiv.

Les situations de blocage au sein du conseil d'administration de la société anonyme à la suite de l'application de l'article 60 L.C.S.C. relatif à la dualité d'intérêts
Jean-François Tossens (avec C. Bertsch)

R.P.S. 1995, pp. 32 et suiv.

La société ayant fait ou faisant publiquement appel à l'épargne : le concept et ses enjeux à l'aube d'une nouvelle réforme des lois coordonnées sur les sociétés commerciales
Jean-François Tossens

R.P.S. 1994, pp. 341 et suiv.

Agreement on the Autonomy of Bank Management
Jean-François Tossens

in New Belgian banking law, Wiley Chancery, AEDBF-Belgium, Yearbook 1994, pp. 51 et suiv.

Plaidoyer pour l’autonomie du droit financier
Jean-François Tossens

in Principes et exigences du droit des sociétés en Europe, Actes des XIVèmes Journées Juridiques Jean Dabin, Louvain-La-Neuve, 19-20 novembre 1992

Réflexions sur la nature et le régime juridiques des valeurs mobilières et des autres instruments financiers
Jean-François Tossens (avec G. Horsmans)

in Le nouveau droit des marchés financiers, Larcier, 1992, pp. 151 et suiv.

La réforme de la Commission bancaire
Jean-François Tossens

in AEDBF, Yearbook 1992, Mys & Breesch, 1992, pp. 187 et suiv.

Sophie Goldman
Violence, lésion qualifiée et dominance économique
Sophie Goldman

R.G.D.C., liv. 4, 216-223

Comment appréhender le déséquilibre contractuel en droit commun"
Sophie Goldman (avec S. Lagasse)

Le droit des contrats. Questions choisies (UB³), Bruxelles, Larcier, 2016.

Dans quel délai le recours en annulation d’une sentence arbitrale doit-il être introduit ? Note sous Tribunal de Première instance francophone de Bruxelles 19 juin 2014
Sophie Goldman

b-Arbitra, 2016/1, p. 93 et suiv.

Recours en annulation : commentaire des arrêts de la Cour de Cassation du 7 novembre 2013 et de la Cour d’appel de Bruxelles du 6 décembre 2011
Jean-François Tossens, Sophie Goldman

b-Arbitra, 2014/3, p. 221

Commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de Bruxelles du 3 décembre 2012 à la lumière de la nouvelle loi sur l’arbitrage
Jean-François Tossens, Sophie Goldman

b-Arbitra, 2013/2, p. 245

René Gonne
Capacity mechanisms in the EU Energy market – Belgian contribution

Oxford University Press – 2015

Getting the deal through – The international comparative legal guide to gas regulation. Investing in European Regulated Infrastructure : a Favourable Legal Environment ?

2012

Getting the deal through – Gas regulation in 36 jurisdictions worldwide – EU Contribution

2011

Les entreprises en difficulté

Rapporteur belge aux journées d’études organisées en 1982 à l’université Laval (Québec) par la FEDUCI

The Third Energy Package of the EU. A limited deregulation of private networks (Dechert’s legal updates)

November 2009

The European Third Energy Package : a radical change in Control and Governance of Energy Networks (Dechert’s legal updates)

June 2009

Anne-Marie Devrieze
Victor Ghazouani